Codex Impérial

La légion est la lame de l'empereur, quiconque trouble la paix de l’empire peut-être appréhendé par la légion. Néanmoins, aucune maltraitance ne sera tolérée pendant l’arrestation des personnes ayant les titres de civénien en montant.

Seuls les rangs de décurion en montant pourront appliquer les punitions corporelles (fouet, marquage, etc.) aux équites, matrés/patrés et magistrat.

Les amendes devront être payées à la caserne dans les 7 jours suivant l'infraction.

En cas d’impossibilité de payer l’amende, la personne sera placée aux travaux forcés pour l’empire. (récolte de ressource, nettoyage des rues, travaux publics)

Tout crime commit sur un esclave sans maître quelle que soit la nature, qu'il soit moralement discutable ou odieux, ne peut être punis par les lois impériales.

Crime mineur

Une amende allant de 1000 à 5 000 pièces d’or sera attribuée aux fautif et l’amende sera doublé pour les récalcitrants.

- voler
Le fautif sera marqué au fer avec la marque de la honte des voleurs.

- Un maître n’ayant pas le contrôle sur ses bêtes.

- Utilisation de monture pour ceux n’ayant pas les droits ainsi que ceux n’ayant pas reçu l’autorisation par leur supérieur d’institution.


Crime à gravité modéré

Une amende allant de 5 000 à 10 000 ainsi qu’une humiliation publique. (Fouet ou marquage selon la décision de l’officier en charge). Tout pérégrin accusé de ces crimes est sujet à être destitué de ses droits et de devenir déchet.

- Utilisation de la magie sur tout le territoire de l’empire pour ceux n’ayant pas les droits ainsi que ceux n'ayant pas reçu l’autorisation par leur supérieur d’institution.

- Mariage illégal

- Le viol

- Procréation illégale

- Manque de respect envers les figures d’autorités


Crime impardonnable

Le fautif, ayant commis un crime impardonnable, se verra destitué de tous ses titres et possession immobilière. Celui-ci se retrouvera avec le statut de déchet jusqu’à ce qu’une personne respectable décide de le prendre à sa charge. Le déchet deviendra un esclave possession. La personne qui est responsable de lui, sera tenue responsable en cas d’écart de conduite du déchet.

- Espionnage

- Piraterie

- Meurtre

- Tentative de meurtre

- Terrorisme

- Trahison envers l'empire